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Campagne de souscription en cours

La campagne de souscription en cours vise à lever un montant maximum de 20.000 € en actions.

Retrouvez ci-dessous la documentation relative à cette levée de fonds :

  • Document d'information synthétique : DIS (insérer ici le DIS)
  • Bulletin de souscription : (insérer ici le bulletin de souscription)
  • Statuts : (insérer ici les statuts avec les infos personnelles floutées)

Répartition actuelle de l'actionnariat

A COMPLETER PAR LA SUITE

Avant la campagne de souscription en cours, l'actionnariat de la société est ainsi constitué :

  • XX personnes physiques détenant XX % du capital
  • XX personnes morales de droit privé détenant XX % du capital
  • XX collectivités détenant XX % du capital

 

Campagnes de souscription passées

A COMPLETER PAR LA SUITE

Dates de la levée de fonds Du xxxxx au xxx
Nombre d'actions vendues xxxx
Nombre de souscripteurs xxxx
Montant total de fonds levés xxxxx €

 

TYPE DE SOUSCRIPTION
En fonction de votre situation, les informations qui vous seront demandées sont différentes.
Si vous êtes concernés par plusieurs types de souscription, vous devez alors faire plusieurs demandes, et donc soumettre plusieurs formulaires.

Choisissez :
  1. Personne physique majeure si vous êtes souscripteur en nom propre et si vous êtes majeur
  2. Personne morale si vous représentez une entreprise, une association ou une collectivité locale
  3. Personne physique mineure si votre souscription est faite pour une personne mineure
Qui êtes-vous ?
Monsieur
Madame
Adresse
Coordonnées
Situation de famille :
Régime matrimonial :
Pour rappel, la "Communauté  réduite aux acquêts" est le régime légal s'il n'a pas été fait de contrat de mariage devant notaire.
Régime de PACS :
Souscription pour enfant mineur
Type de structure :
Entreprise
Association
Collectivité locale
Merci de nous transmettre cet extrait qui atteste que le demandeur est dûment habilité à procéder à la souscription.
Un seul fichier.
Limité à 1 Mo.
Types autorisés : jpg, jpeg, png, bmp, odf, pdf, doc, docx.
Adresse du siège social
Souscription
50 €
Documents à nous transmettre
Pour les personnes physiques (particuliers) ou représentant légal de personne morale ou d'enfant mineur
Un seul fichier.
Limité à 1 Mo.
Types autorisés : jpg, jpeg, png, bmp, odf, pdf, doc, docx.
Pour les personnes physiques (particuliers) ou représentant légal de personne morale ou d'enfant mineur
Un seul fichier.
Limité à 1 Mo.
Types autorisés : jpg, jpeg, png, bmp, odf, pdf, doc, docx.
Pour les personnes morales, entreprises uniquement
Un seul fichier.
Limité à 1 Mo.
Types autorisés : jpg, jpeg, png, bmp, odf, pdf, doc, docx.
Pour les associations, fournir une copie de publication au journal officiel
Un seul fichier.
Limité à 1 Mo.
Types autorisés : jpg, jpeg, png, bmp, odf, pdf, doc, docx.
Paiement de la souscription
Mode de règlement :
Le paiement se fait de préférence par virement, (en mentionnant le mot SOUSCRIPTION, le nombre d’actions souscrites et les nom, prénom du bénéficiaire)
ou éventuellement par chèque adressé avec le récépissé de souscription (que vous recevrez par mail après l'émission du formulaire) au siège social de la société
Clauses complémentaires
Pour limiter les frais d'envoi, de gestion et favoriser l'économie de papier, la société souhaite favoriser la communication par mail avec ses sociétaires.
Les données stockées ne seront conservées que pour la durée de souscription du titulaire et aucun cas transmises à d’autres entités commerciales.
Validations et Engagements
Consultation du Document d''Information Simplifié (DIS) :
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> Accès aux statuts
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